Tranches d’imposition & retenue à la source

Les écrans fiscaux comportent deux niveaux : les impôts nationaux et les impôts régionaux, chacun avec des tables de tranches qui modélisent des taux progressifs. Les tranches sont créées, modifiées et supprimées comme des enregistrements : un changement de taux est donc une mise à jour de données effectuée par l’équipe de la paie – continON ne fournit ni ne tient à jour pour vous de barèmes fiscaux légaux, et le module ne revendique la conformité avec aucune juridiction particulière.

Côté collaborateur, les options de retenue à la source saisies en libre-service et un indicateur de statut d’exonération dans le dossier du collaborateur déterminent la façon dont le calcul traite chaque personne. Le moteur applique les tranches configurées et les options du collaborateur lors de la génération de la période, ce qui rend vérifiable le comportement fiscal du calcul : tout ce qu’il a utilisé est un enregistrement que vous pouvez ouvrir.